Mentions légales
Edition du site internet
Le site toulouse.lecodrive.com (ci-après « le Site ») est édité par la société VRAC SUR SON 31 (ci-après « l’Editeur»), FORME JURIDIQUE au capital de 8 000 euros, dont le siège social est situé 37 Avenue Etienne Billières 31300 TOULOUSE, 09 83 57 00 31, daybyday.toulouse@gmail.com,
RCS 821286 259
TVA intracommunautaire n° FR07 821 286 259 000 14
Rédaction du site internet
Directeur de la publication : CASSAN AURELIE
Contact : daybyday.toulouse@gmail.com
Agence digitale : OSMOSIA
Contact marketing : Pierre CROISY – pcroisy@buk-factory.com
Contact technique : informatique@osmosia.org
Rédaction des mentions légales
Dénomination sociale : Captain Contrat
Adresse siège social : 28 rue des petites écuries, 75010 Paris
Site internet : www.captaincontrat.com
Hébergeur du site internet
Le site est hébergé par OSMOSIA, SAS au capital de 308 502 euros, dont le siège social est situé dont le siège social est situé Parc d’entreprises La Radio, route de Paris – 28100 Dreux (01 84 73 07 05, contact@osmosia.org).
Cookies
Le Site peut collecter automatiquement des informations standards telles que Nom, Prénom, Ville ciblée, Pays, Profession actuelle, Email, Téléphone, Âge, Date d’ouverture souhaitée, Apport personnel, Informations complémentaires. Toutes les informations collectées indirectement ne seront utilisées que pour suivre le volume, le type et la configuration du trafic utilisant ce Site, pour en développer la conception et l’agencement et à d’autres fins administratives et de planification et plus généralement pour améliorer le service que nous vous offrons. Vous avez la possibilité de visiter le Site en désactivant cette option dans les paramètres de votre navigateur.
Respect de la propriété intellectuelle
Toutes les marques, photographies, textes, commentaires, illustrations, images animées ou non, séquences vidéo, sons, ainsi que toutes les applications informatiques qui pourraient être utilisées pour faire fonctionner le Site et plus généralement tous les éléments reproduits ou utilisés sur le Site sont protégés par les lois en vigueur au titre de la propriété intellectuelle.
Ils sont la propriété pleine et entière de l’Editeur ou de ses partenaires, sauf mentions particulières. Toute reproduction, représentation, utilisation ou adaptation, sous quelque forme que ce soit, de tout ou partie de ces éléments, y compris les applications informatiques, sans l’accord préalable et écrit de l’Editeur, sont strictement interdites. Le fait pour l’Editeur de ne pas engager de procédure dès la prise de connaissance de ces utilisations non autorisées ne vaut pas acceptation desdites utilisations et renonciation aux poursuites.
Seule l’utilisation pour un usage privé dans un cercle de famille est autorisée et toute autre utilisation est constitutive de contrefaçon et/ou d’atteinte aux droits voisins, sanctionnées par Code de la propriété intellectuelle.
La reprise de tout ou partie de ce contenu nécessite l’autorisation préalable de l’Editeur ou du titulaire des droits sur ce contenu.
Liens hypertextes
Le Site peut contenir des liens hypertexte donnant accès à d’autres sites web édités et gérés par des tiers et non par l’Editeur. L’Editeur ne pourra être tenu responsable directement ou indirectement dans le cas où lesdits sites tiers ne respecteraient pas les dispositions légales.
La création de liens hypertexte vers le Site ne peut être faite qu’avec l’autorisation écrite et préalable de l’Editeur.
Ces mentions légales ont été rédigées gratuitement sur le site www.captaincontrat.com
Version : 1/01/2024